(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) ECUTRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756188.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2008.
ECUTRADE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340254 - Publication au BOPI 2002-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49